A l'ordre du jour : Règlement intérieur VIGILANS Projet de réorganisation UPM Communauté Psychiatrique de Territoire Adhésion au FIPHFP Projets de réorganisation en Réhabilitation (CPC et FI) CHRONOS Grève et assignation des personnels

Dans l'attente des travaux pour la rédaction du réglement intérieur et avant le CSE du 14 mars prochain, plusieurs votes et désignations ont eu lieu lors de cette séance  Secrétaire du CSE : Emmanuel FLACHAT (CGT) Secrétaire adjoint du CSE : Steve GERARD (CFDT) Représentant à la CME : Stephan JACQUOT (CGT) Représentants au Conseil de Surveillance : Emmanuel FLACHAT (CGT) / Anthony CATANIA (FO) Représentants à la CDU : Aicha TERLIN (CFDT) / Gilbert LAPOULLE (FO)

• Equipe intervention urgences et post-urgences en pédopsychiatrie
• CLACT 2022
• Nouveau médecin du travail et organisation du service
• Restitution intervention psychologue du travail à l’Unité 6SP
• Bilan 2NPS (numéro 3114)
• Retour inspections CHSCT sur les CMP Jacquard et La Madeleine
• Postes vacants et recrutements en cours
• Projet de gouvernance et de management participatif
• Budget prévisionnel 2023
• Audit sécurité numérique
• Charte CPN / police / justice
• Clarification heures supplémentaires et balances CHRONOS
• Direction du CPN

• Départ de la Directrice Générale: est ce que quelqu'un est pressenti ? Si intérim qui va l'assurer ? Y aura-t-il une mise sous aministration provisoire de notre établissement ?
• Accord d'attractivité
• Bionettoyage : plan de prévention, cahier des charges, pourquoi pas d'étude de retour au ASH (suite de notre courrier) ?
• Balances horaires: erreurs sur Chronos, mécontentement massif, comment cela va-t-il être régulé ?

A l’ordre du jour

• Projet réseau TCA

• Notification des crédits budgétaires 2022 et projection

• Bilan social 2021

• Réservation de véhicules du pool auto

• Projet urgences pédopsychiatriques

• HUBLO et paiement en heures sup

• Postes vacants et recrutements en cours

• Formation : accès aux formations réalisées + formation gestes de défense

• Bionettoyage / Crèche / Cafétéria

Madame la Présidente, Madame la secrétaire,

Veuillez trouver ci-dessous les points CGT pour le prochain CTE :

1) externalisation :

- bilan délégation de service public de la crèche (évolutions ministérielles et mise en oeuvre au CPN)

- bilan et avancement sur le dossier bionettoyage (étude comparative, appel d'offres, ... ?)

- bilan DSP cafétéria

2) psychologues : entretien évaluation / revendications spécifiques en attente de réponses institutionnelles

3) formation : demande de présentation de la formation déployée à Ravenel et présentée comme la suite d'OMEGA ("gestes de défense"), avis médical et inscription potentielle dans le parcours de formation CPN , ...

4) point sur les recrutements et postes vacants

5) situation budgétaire (budget principal et annexes)

Quelques infos à retenir : • Enormément de demandes pour les études promotionnelles (commission ANFH début juillet) donc pas sûr que tout le monde passera ..., • Plan complémentaire : 10 000 € réinjectés du reliquat de l’enveloppe DU non-utilisée, • Gros travail cet été pour commencer à préparer les cahiers des charges de formations 2023, • Etude sur le parcours de formation des nouveaux professionnels : 1/3 des agents arrivés depuis 2018 n’ont pas encore pu entamer une formation !!! Accord sur la proposition CGT de mettre une priorité aux nouveaux arrivants sur l’accès aux formations « entretien d’aide » et « détection du risque suicidaire » auquel sont rapidement confronté les jeunes professionnels sans être suffisamment « armés » • Accompagnement des AMP : 2 ont fait la demande pour débuter le parcours en IFAS, • Une mission de l’IGAS est actuellement en cours au sujet de la réforme des études infirmières (on se dirigerait vers un tronc commun de 2 ans et une spécialisation en 3ème année ... Affaire à suivre)

A l’ordre du jour 

• Projet réhabilitation psychosociale

• Unité d’accueil et de soins parents/bébé

• Rapport d’activité 2021

• Compte financier 2021 et affectation des résultats

• Mesures d’attractivité et accord local

• Cellule situations complexes

• Schéma directeur immobilier

• Hôpital de Jour CLINEA à Essey et clinique privée de Toul

• Postes vacants et période estivale

• MAS

A l’ordre du jour : ➔ Protocole électoral (élections professionnelles du 8 décembre 2022) ➔ Charte télétravail ➔ Lignes directrices de gestion : avancements au choix ➔ Bilan actions de formation année 2021 ➔ Actualisation du projet d’hôpital de jour G02 / G06 ➔ Politique de maintien dans l’emploi et conseillère évolution professionnelle

A l’ordre du jour 

• Note de cadrage plan de formation 2023

• Concours 2022

• Attractivité, fidélisation des professionnels

• Recrutements et renforcement pool de suppléance

• Congés d’été

• Heures supplémentaires et paie

• Privatisation de certaines fonctions

Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs,   La situation actuelle du Centre Psychothérapique de Nancy ne déroge pas à la crise touchant l’ensemble des hôpitaux publics. Le constat sur la dégradation des soins et des conditions de travail est malheureusement d’actualité et partagé par tous. Malheureusement, en parallèle, des signaux inquiétants sur la liberté d’expression et sur le droit à exprimer des opinions divergentes apparaissent de plus en plus. Tout est permis pour permettre à la Direction de rendre toujours une belle copie à notre tutelle, l’agence régionale de santé ou aux experts visiteurs. Pourtant, le constat sur l’état de l’hôpital est consternant : le manque d’effectif atteint un niveau historique (plus de 50 postes vacants), la dégradation de la qualité des soins, les pressions mises sur le personnel pour réduire les durées moyennes de séjour, les délais d’attente et les surcharge de travail en CMP ont atteint des niveaux jamais vus à ce jour .

Madame la Présidente, Madame la secrétaire, Veuillez trouver ci-joint les questions CGT à faire inscrire à l'ordre du jour du prochain CTE :

Quelques infos à retenir : • En raison du « gros » parcours de formation mis en place pour les nouvelles embauches, 2 années de carence sont instaurées avant de pouvoir déposer une demande, • Un travail de sensibilisation est en cours auprès des encadrants administratifs et techniques pour encourager les personnels de ces filières à user de leur droit à être formés, • Limite de 3 inscriptions aux concours prises en charge par an, • En cas de demande de formations s’étalant sur plusieurs années, obligation désormais de le spécifier dès la demande initiale faute de quoi les modules complémentaires seront refusés, • La prise en charge des frais de formation pour actions ponctuelles passe de 500 à 600 € • Le budget des études promotionnelles augmente pour accompagner notamment les AMP / AES de la MAS qui souhaiteraient rejoindre le cursus aide-soignant (attention, le cursus IFAS est assez « costaud » et de plus, seul 1/3 des modules est validé par VAE) N’hésitez pas à nous faire des retours sur vos impressions quant au contenu pédagogique des formations ou même pour le suivi d’une demande. La CGT est à votre service.

A l’ordre du jour 

• Projet médico-soignant 2021-2025

• Projet psychologique d’établissement 2021-2025

• Projet des usagers 2021-2025

• Règlement intérieur du CPN

• Groupement Hospitalier de Territoire (avenant)

• Plan de formation 2022

• CLIP Socia

• Budget prévisionnel 2022 et projet investissements 2022-2026, ...

Madame la Présidente, Madame la secrétaire,

Ci-dessous comme demandé, les points que nous souhaiterions inscrire à l'ordre du jour du prochain CTE :

1) explications et mesures à venir suite au dernier rapport de la Cour des Comptes,

2) politique sociale du CPN en matière de dons, ventes de matériels aux agents, ...

3) référent égalité hommes femmes + politique associée,

4) bilan financier et social + perspectives à plus ou moins long terme concernant les externalisations (bionettoyage, cafétéria, crèche, blanchisserie, ...),

Bien cordialement Les représentants des personnels, Emmanuel FLACHAT et Cédric ROUX

A l’ordre du jour 

• Equipe mobile d’appui prise en charge auteurs de violences sexuelles

• Notification des crédits budgétaires pour l’année 2021

• Point sur l’obligation vaccinale et les mesures prises au niveau RH

• Modalités de calcul prime de service 2021

• Projet social 2021-2025

• Postes vacants, bilan de cet été,

• Nouvelles embauches,

• Evaluation des psychologues, ...

Madame la Présidente, Madame la secrétaire, Veuillez trouver ci-dessous les questions que la CGT entend voir inscrites à l'ordre du jour du Comité Technique d'Etablissement du 12 octobre prochain :

A l’ordre du jour :

• Nouveaux projets (EMPPer, numéro suicide, consultation souffrance travail, ...)

• Rapport financier 2020 et affectation des résultats

• Projet social 2021-2025

• Lignes directrices de gestion

• Projet infirmier en pratiques avancées

• Crèche

• Postes vacants, mensualités de remplacement cet été, ...

Madame la Directrice, Madame la secrétaire,

Voici nos points à intégrer à l'ordre du jour du CTE :

• Crèche : bilan et projection pour l'avenir, reconduction du marché, évolution pour nos personnels ?

• Nouveau marché assurances CPN : nouvelles couvertures de risques et prise en charge assurances déplacements professionnels de nos agents, communication aux agents ?

• Vacations pour l'été : nombre de demandes par UF. Et attributions ?

Cordialement Cédric ROUX, secrétaire

A l’ordre du jour : Entretien évaluation 2021 Pour rappel, la CGT avait demandé lors du dernier CTE, qu’au vu du peu d’avancement sur le dossier « entretien professionnel » et « prime de fin d’année », la Direction s’engage à appliquer pour cette année « une année blanche ». Les entretiens débuteront le 3 mai.

A l’ordre du jour :

- Recrutement d’un apprenti préparateur en pharmacie - Budget prévisionnel 2021 et plan de financement pluriannuel 2021-2025 - Nouvelles mesures isolement et contention - Projet de fermeture UNITED - Plan de formation 2022 - Projet social 2021-2025 - Nouvelles modalités entretien évaluation / suppression notation

Laxou, le 9 février 2021 Madame la Directrice, Madame la secrétaire, Suite à votre demande, vous trouverez ci-dessous les points que la CGT vous demande de porter à l'ordre du jour du prochain Comité Technique d'Etablissement : 

A l’ordre du jour : - Plan de formation 2021 - Projet CLIP Ados et Projet Activ’ - Projet d’établissement, projet médico-soignant et projet social - Trames récurrentes de planning - Réforme du financement de la psychiatrie - Situation en fin d’année 2020 : budget, heures sup’, congés non-pris, ...

Laxou, le 23 octobre 2020 Madame la Présidente, Madame la secrétaire, Je vous prie de trouver ci-joint les questions CGT pour l'élaboration de l'ordre du jour du prochain Comité Technique d'Etablissement qui se tiendra le 8 décembre prochain : 

A l’ordre du jour : • Fusion des pôles de St Nicolas de Port et de Lunéville • Eléments financiers sur prime COVID • Rapport d’activité 2019 • Regroupement des CMP sur Pont-à-Mousson • Balances horaires de fin d’année, manque d’effectifs, congés, …, • Notation 2020, prime de service et nouvelles règles pour 2021 • Formation continue, …

Laxou, le 1er septembre 2020 Madame la Présidente, Madame la secrétaire, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous les points que la CGT souhaite faire inscrire à l'ordre du jour du Comité Technique d'Etablissement du 13 octobre prochain : 

A l’ordre du jour :

• Présentation nouveau médecin du travail
• Plan de formation 2021 et bilan 2019
• Bilan social 2019
• Situation budgétaire et affectation des résultats 2019
• Entretien / notation / prime de service
• Politique d’embauche et de fidélisation des professionnels
• Protection fonctionnelle des agents, …

A l’ordre du jour : Plan de retour à l’activité   Ce CTE extraordinaire demandé par la CGT, fait suite au CHSCT spécifique qui a eu lieu le mardi 26 mai 2020, où a été présenté le Plan de Retour à l’Activité, instance à laquelle nous n’avons pas eu plus de réponses à nos questionnements légitimes. Bien au contraire, ce CTE a démontré une fois de plus l’approximation de la Direction alors que les agents sont en attente de réponses claires et précises.

Laxou, le 19 mai 2020

Madame la Directrice Générale,

Comme le prévoit l'article R6144-69 du code de la santé publique, la CGT du CPN vous demande d'organiser un CTE dédié au Plan de Retour à l'Activité.

Ceci avait d’ailleurs été convenu le 13 mai 2020 lors de l'enquête DGI déposé par les représentants CGT pour alerter sur le process de ce PRA et l’absence de consultation des instances.

Au vu de la tenue d’un CHSCT spécifique PRA mardi 26 mai 2020, nous vous proposons de réunir ce CTE le vendredi 29 mai 2020.

Laxou, le 11 février 2020 Madame la Présidente par intérim, Madame la secrétaire, Par la présente, je vous prie de trouver ci-dessous les points que la CGT souhaite voir inscrits à l'ordre du jour du 17 mars prochain :

A l’ordre du jour : • Budget prévisionnel 2020 • Centre support remédiation cognitive et réhabilitation psychosociale • Transfert CSAPA (Maison des Addictions) • Fermeture CATTP Christian et réduction effectifs UNITED • Crèche • Plan de formation 2020 • Rapport d’activité 2018 • Bilan CHRONOS

Laxou, le 8 novembre 2019 Monsieur le Président, Madame la secrétaire, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les points que souhaite inscrire la CGT à l'ordre du jour du 17 décembre prochain :

A l’ordre du jour :

- Fermeture d’UNITED - Budget 2019 : projection comptable 3ème trimestre - Politique d’attractivité du CPN - Délégation de Service Public de Crèche – premier bilan - Effectifs de grève et assignations - Questions diverses

Laxou, le 17 septembre 2019 Madame la secrétaire, Monsieur le Président, Veuillez trouver ci-dessous les points que la CGT du CPN souhaite voir inscrits à l'ordre du jour du CTE du 15 octobre prochain : 

Laxou, le 10 mai 2019 Madame la secrétaire, Monsieur le Président du CTE, Veuillez trouver ci-joint les questions CGT à faire inscrire à l'ordre du jour :

A l’ordre du jour :

- Compte financier 2018 et affectation des résultats comptables - Délégation de Service Public de Crèche – point d’étape - Projet de pôle Toul / Pont à Mousson – point d’étape - Questions diverses

Laxou, le 20 mars 2019 Monsieur le Président, Madame la secrétaire, Vous trouverez ci-dessous les questions CGT à intégrer à l'ordre du jour du CTE du 23 avril prochain, séance dédiée spécifiquement à l'examen de l'EPRD* 2019 :                                 (*budget)

A l’ordre du jour :   -       Elections représentants et secrétaires CTE -       Trames récurrentes prévisionnelles sur CHRONOS -       Plan de formation 2020 - note de cadrage -       Délégation de Service Public de Crèche -       Questions diverses

Laxou, le 1er février 2019 Monsieur le Président, Madame la secrétaire, Dans le cadre de votre prochaine réunion préparatoire à l'ordre du jour du Comité Technique d'Etablissement du 12 mars 2019, veuillez trouver ci-dessous les questions CGT :

A l’ordre du jour :

- Bilan CHRONOS - Bilan WHOOG - Budget 2019 - Plan de formation 2019 - …

• Bilan social 2017
• Rapport d’exécution du plan de formation
• Demande pour un apprenti à l’atelier Environnement
• Questions des organisations syndicales

A l’ordre du jour :

- Budget 2018 - Elections professionnelles du 6 décembre 2018 (organisation et vote) - Audit de la crèche et perspectives - Jour de carence - Problèmes sur les logiciels CHRONOS et CARIATIDES - Contractuels - Prime de service

Comité Technique d’Etablissement du 13 juin 2017

Une belle illustration sur les points de blocage entre les gens d’en haut et ceux d’en bas ! ​La CGT a préféré quitter la séance. Pourquoi ?

• PGFP 2017 – 2021 (Plan Global de Financement Pluriannuel)
• Rapport financier 2016 et affectation des résultats 2016

• Evolution des projets AFT UNITED - Réhabilitation / EMATED
• Gestion des affaires médicales
• PPCR et avancement d’échelon
• Effectif minimum de grève et de fonctionnement / assignation des agents
• EMPP : devenir, fonctionnement et financement
• Présence minimale pour notation d’un agent

• Projet Foyer Intermédiaire
• avenant n°1 à la convention constitutive du GHT 7
• balances horaires en cette fin d’année et mesures prises par la Direction
• grève et modalités d’assignation des personnels

• Le suivi budgétaire 2016 et les prévisions pour 2017
• Le projet d’hôpital de jour ACTIV’
• Le projet CLIP
• Le plan de formation 2017
• Le bionettoyage : responsabilité du CPN et bilan

• Bilan social 2015
• PRISME : nouvelle organisation
• Point sur la situation budgétaire
• Effectif minimum de grève et de fonctionnement
• Affranchissement du courrier confié à un prestataire extérieur
• Nouveau logiciel de gestion du temps de travail
• Déclinaison du PPCR au CPN

• Nouveau fonctionnement du CATTP DELTA
• Elections
• Projet de convention constitutive du GHT
• Nouvel organigramme CPN / Ravenel
• Contention et isolement
• Tri du papier et confidentialité
• Rapport annuel d’exécution du plan de formation 2015
• Centre d’Activité et projet d’Hôpital de Jour Intensif

• Projet d’Hôpital de Jour du Grand Nancy
• Mise en place des Groupements Hospitaliers de Territoire
• Rapport financier et affectation des résultats 2015

• Budget prévisionnel 2016
• Plan pluriannuel de financement des investissements 2016-2020 (PGFP)
• Modification des horaires de l’Atelier DELTA
• Entretien-évaluation
• GHT
• Formation
• Congé maternité et droit aux RTT
• Temps FIR pour les psychologues
• Certification et cartographie des risques a priori

Dans le cadre de la préparation de l'ordre du jour du prochain CTE, la CGT souhaiterait inscrire les points suivants :

Monsieur le Président, Monsieur le secrétaire,

Veuillez trouver ci-dessous les points que la CGT souhaiterait porter à l'ordre du jour du CTE du 15 décembre prochain :

• dénonciation de la convention de direction commune CPN / CH St Nicolas de Port (CHSNP)
• bilan social 2014
• réorganisation et mouvements cadres / médecins
• manque d’effectifs et problèmes dans les services cet été
• NBH : explication autour des plannings
• congé maternité et droit aux RTT
• mise en conformité de la Direction suite à rappel à l’ordre de la CNIL pour l’accès au site via lecture des plaques minéralogiques
• études promotionnelles
• transfert du G07 vers le CPN (cf notre compte-rendu CHSCT du 9/10)  

Veuillez trouver ci-dessous les points que la CGT souhaite inscrire à l'ordre du jour du prochain CTE :

Laxou, le 28 avril 2015 Monsieur le Président, Monsieur le secrétaire,

La CGT vous remercie de bien vouloir inscrire les points suivants à l'ordre du jour du prochain CTE :

• transfert du G06 au CPN : projet médical et de soins du secteur G06
• rapport financier 2014 et affectation des résultats
• projet UPPA et bilan (questions CGT et CFDT)
• regroupement d’activités sur le futur CMP Vandoeuvre (ex-locaux MGEN)

Laxou, le 21 janvier 2015 Monsieur le Président, Monsieur le secrétaire

En réponse au mail concernant la préparation de l'ordre du jour du prochain CTE du 24/02, voici les points demandés par la CGT :

• Bilan social 2013
• Réorganisation du temps de travail au Standard (report du 16/09)
• Modification des horaires des infirmiers de l’USP au centre pénitentiaire de Maxéville
• Compte qualité

• création de l'unité BONVOL
• recrutement d'un apprenti au service Restauration
• modification du temps de travail au Standard
• problèmes d'effectifs
• problèmes du pôle du Grand NANCY, ...

Monsieur le Président, Monsieur le secrétaire, 

Veuillez trouver ci-joint les demandes de la CGT pour la rédaction de l'ordre du jour du CTE du 24 juin :

Veuillez trouver ci-joint les questions que la CGT souhaite aborder lors du CTE du 20 mai 2014 :

Madame, Monsieur,

Comme vu avec le secrétaire du CTE, nous vous faisons parvenir les questions que la CGT voudrait aborder lors du CTE du 15 octobre prochain :

A l'ordre du jour :

- Bilan 2012 de la CRUQPC

- Nouvel apprenti à la Cellule Qualité Gestion des Risques

- Transfert des admissions au Standard

- EPRD 2013

- Questions des organisations syndicales

ORDRE DU JOUR : - Bionettoyage - Temps F.I.R. Psychologues - Blanchisserie - UHSA - NBH - Formation Continue 2010 - Effectif de grève - CPN / St Nicolas de Port - Crèche - Loi sur les soins sans consentement

Ordre infirmier :