Avant de démarrer l’instance, le secrétaire du CSE, Emmanuel FLACHAT, prend la parole pour dénoncer les dysfonctionnements qui perdurent depuis 2023 et l’impossibilité pour lui de garantir le bon fonctionnement de l’instance comme le précisent pourtant la loi et le règlement intérieur.
Sont dénoncés : des documents encore transmis hors délai réglementaire, l’absence de réponse aux propositions faites par le secrétaire pour fluidifier l’instance, l’absence de réponse quant à l’instance du jour, l’absence de tableau de suivi des propositions et avis exprimés par les organisations syndicales, …
De manière globale, le manque de respect et d’association du secrétaire du CSE par la Direction et le manque de soutien des autres syndicats sont pointés du doigt.
Face à cet état de fait, le secrétaire annonce sa démission à ce poste vidé de son sens.
Dans la suite immédiate, une seconde déclaration liminaire est lue par le syndicat CGT : nous demandons le report des points concernant le rapport social unique (70 pages), la modification du règlement intérieur et la réactualisation de l’accord télétravail au vu des délais non respectés pour la transmission des pièces, ne nous permettant pas de les travailler en amont et d’apporter un avis éclairé.
Nos demandes sont acceptées.
Le secrétaire adjoint du CSE, M.Gerard (CFDT) étant absent, il est nécessaire de désigner provisoirement un secrétaire de séance pour ce jour.
Face à l’absence de candidat déclaré dans les rangs des syndicats, la Direction désigne le plus âgé : M.Lapoulle (FO).
Points soumis à avis :
PV des CSE du 26 mars 2024 et 2 avril 2024 soumis à approbation :
Vote : POUR à l’unanimité.
Bilan du plan de formation 2023 :
L’enveloppe concernée s’élève à 1 576 002 euros (solde à ce jour : 367 243 euros, report prévu sur 2025), il comprend des formations institutionnelles, réglementaires, transversales, les formations de pôle, les diplômes universitaires, les études promotionnelles, des formations ANFH, préparation aux concours, formations individuelles, sécurité incendie et actions ponctuelles.
La CGT félicite l’équipe de la formation continue pour l’excellent travail réalisé et appelle la Direction à bien mesurer ce qui a été fait en 2023 et en 2024 (certification, …), ce qui nécessite de consolider voire renforcer l’effectif du service (notamment le poste gelé)
La CGT précise que ce plan est travaillé régulièrement en commission de formation et la présentation n’est pas une surprise. Le bilan est correctement chiffré mais il mériterait d’y ajouter une approche qualitative : pouvoir analyser la satisfaction en sortie de formation et à distance.
La CGT demande également un indicateur de suivi du parcours des nouveaux professionnels (entretien d’aide, risque suicidaire, OMEGA /désescalade), nécessaire pour compléter leur formation initiale. Pour rappel, fin 2022, plus de 30% des nouveaux entrants au CPN n’avaient pas encore fait la moindre formation !!!
La Direction accepte d’en rendre compte, propose également un tableau de suivi par enveloppe et un décompte des formations non-tenues.
Pour les nouveaux professionnels, proposition est faite par le DRH de formation en e-learning (entretien d’aide en priorité) dans la 1ère semaine de la prise de poste. Face à nos réticences, nous obtiendrons la confirmation que ce dispositif se veut « complémentaire et pas substitutif ».
Vote : POUR à l’unanimité.
Points soumis à information :
Bilan du Comité de Pilotage (COPIL) intéressement de pôle :
Il y a eu 2 COPIL réalisés avec chefs de pôle, cadres supérieurs de santé et cadres de santé qui ont permis d’aboutir à une note de cadrage de ces enveloppes d’intéressement. Le COPIL est parti d’une feuille vierge et recense divers types de besoins éligibles : mobilier, travaux, appareils électroménagers, logiciels, matériel informatique, formations et … activités thérapeutiques !
Pour la CGT, ce dispositif pose question depuis le départ, de par cette notion d’intéressement (dans la fonction publique ?), pour des demandes qui relèvent d’autres lignes budgétaires (programme équipements/travaux, plan de formation, …).
Il s’agirait donc, dans l’absurde, de « bien travailler » pour obtenir les moyens de travailler !?
La CGT interroge également sur la couverture assurantielle des agents puisque sont également concernés par cette enveloppe : « escape game », « équi-coaching » ou « team building », et sur la comptabilisation de ces temps dans CHRONOS.
Réponse : ces actions sont réalisées uniquement sur le temps de travail, entre 9h et 17h, du lundi au vendredi. Les personnels seront donc couverts en cas d’accident.
La directrice nous assure partager nos remarques, que cet argent ne devrait pas servir à acheter du matériel mais que cela reste l’argent de l’établissement et qu’il doit être utilisé.
Comité stratégique du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine :
Relance du comité territorial des usagers du GHT 7 qui s’est réuni en mai 2024 (précédente réunion : mars 2019 !!!) afin de créer un groupe de travail réunissant des représentants du CPN, du CHRU de Nancy, du GHEMM et du CH de Dieuze. Présentation brève en 3 diapos d’un travail à mener, sans plus. Une journée dédiée aux usagers est prévue en novembre.
La CGT remercie pour la présentation. Impossible d’ajouter quoi que ce soit.
Suivi de l’EPRD 2024 :
Etat prévisionnel des recettes et des dépenses, qui montre en l’état actuel un manque financier de plus d’un million d’euros, même si certaines notifications de crédits sont encore en attente et que l’on devrait terminer l’exercice 2024 à l’équilibre. Pour autant, nous connaissons le discours ambiant sur la dette de la France et l’austérité nécessaire. Le gouvernement Barnier ne paraît pas nous diriger vers un financement de la santé plus favorable pour 2025.
La CGT rappelle ce discours déjà bien connu de tous, relayé au sein même de l’hôpital, et interroge sur un risque de dérive comme récemment, le patient à qui le CPN aurait refusé un traitement désigné comme trop coûteux au grand dam de la psychiatre qui le prenait en charge !?
Réponse : il s’agissait d’un traitement pour un problème somatique et il a été réorienté vers le CHRU (avec la facture … !)
La CGT souligne également l’encouragement parfois vif à demander aux équipes un projet de mécénat pour la mise en œuvre de soins… plutôt que de financer comme habituellement sur le budget de l’hôpital.
Côté services financiers, aucune consigne de restriction ou d’austérité n’a été donnée !
La directrice conclue en précisant que, pour le moment, le fonctionnement du CPN est conforme à ce que doit être la gestion d’un établissement. D’après elle, le CPN conserve des niveaux d’enveloppes qui permettent un fonctionnement correct et il ne s’agit pas d’avoir un discours alarmiste et le faire peser sur le personnel. Puisse t-elle être entendue !
Méthodologie internalisation de la crèche :
LPCR quittera finalement la crèche le 22 décembre 2024, il reste donc à établir un état des lieux RH (déjà bien engagé avec une enquête en ligne qui a été diffusée), redéfinir les modalités d’inscriptions, restaurer les locaux, acheter du matériel, installer divers logiciels… dans un délai très court. La crèche sera donc fermée du 30 décembre au 6 janvier (date de réouverture en tant que service à part entière du CPN). Facilité sera donnée aux agents en repos variables afin de ne pas les mettre en difficultés pour la garde de leurs enfants.
La CGT se félicite de ce retour en gestion publique mais regrette qu’il ait fallu attendre 5 ans et déplore que LPCR laisse la crèche dans un état lamentable (comme on le redoutait).
Pour les agents LPCR en CDD qui seront repris par le CPN, la Direction propose d’ouvrir leur poste au concours en 2026. Trop loin dans le temps pour nous, nous demandons la mise en place de concours dès le premier semestre 2025 !
Mme la directrice tient à rappeler que la décision de ré-internalisation est sans lien avec le livre de Victor Castanet. Pour autant, elle confirme avoir bien entendu ce que la CGT avait fait remonter de possibles risques d’accidents majeurs, notamment lors d’un conseil de surveillance, et les différents échos sur les dysfonctionnements importants au sein de crèches privées.
Déploiement du baromètre social :
Déjà évoqué en F3SCT la semaine passée, cet outil est censé permettre de travailler sur les risques professionnels par le biais d’un questionnaire. Fin du déploiement prévu en mars 2025.
Semaine des 4 jours :
Le financement CLACT a été accepté par l’ARS, 2 devis sont à la main de la Direction : l’organisme MQRH pour un budget de 39 000 euros, et l’ARACT pour 21 840 euros.
La directrice s’étonne du coût de ces prestations et en interroge la pertinence. Proposition est faite d’embaucher une personne en contrat de projet, en CDD, puisque de nombreux outils existent et sont facilement accessibles.
Pour la CGT, le revirement est étonnant car la proposition de recourir à un expert avait été validée par les 3 syndicats et la Direction ! Il n’est donc pas question de laisser ces missions à un agent recruté de la sorte, qui serait sous subordination de la Direction. Il est nécessaire de traiter cette possible avancée, source d’attractivité, en externe. De plus, cette proposition serait plus coûteuse, puisque l’ARS finance cet accompagnement extérieur à hauteur de 50 % : il ne reste à supporter par le CPN qu’un peu plus de 10 000euros.
Nous obtiendrons la mise en place de cet accompagnement avec l’ARACT.
Modification de la composition du CSE :
Quelques démissions annoncées au sein de la liste CFDT, Mme Bertrand sera désormais représentante CSE.
Points à la demande des représentants du personnel :
Point d’information sur la prime de service 2024 :
Les modalités de 2023 sont maintenues. Versement de l’acompte de 80% environ à fin novembre. La suite dépendra des nouvelles modalités d’entretien professionnel à mettre en place (et de la future « prime au mérite »).
Les organisations syndicales devraient être associées aux travaux à venir en 2025.
Point d’information sur le déploiement du dossier personnel informatisé (question CGT) :
3 offres possibles : Sillage (qui nous a servi Cariatides), Care4U de DXCare et Cortexte. D’après les remontées, les agents sont très favorables à Cortexte.
La directrice objecte que Cortexte, même s’il est le seul conçu pour la psychiatrie dès le départ, reste issu d’une entreprise qui repose sur 25 personnes et cela représente pour elle un inconvénient… . DXCare, lui, repose sur une entreprise plus importante donc plus stable (en effet, leur chiffre d’affaires est de l’ordre d’un milliard d’euros), et il nous faut « aller dans le sens de l’histoire ». De plus, DXCare est le logiciel en place dans plusieurs établissements du GHT, lui conférant ainsi un coût moindre et la possibilité d’être financé sur des crédits « convergence système d’information hospitalière »
La CGT s’interroge sur l’utilité des groupes mis en place précédemment autour de cette question, puisque visiblement, le choix est déjà fait. Ce devrait être aux utilisateurs d’avoir le dernier mot et DX Care est loin d’avoir la cote … !
Point d’information sur le statut et positionnement institutionnel des psychologues (question CGT) :
Le collectif psychologues CGT du CPN interpelle nos différents DRH depuis plusieurs années, sans véritable réponse. Si la Direction avance un manque de législation quant à cette profession et ses liaisons hiérarchiques, la CGT rappelle les différents décrets, circulaires, les jurisprudences passées et à venir qui précisent clairement les liaisons hiérarchiques (en aucun cas, le médecin !) et les spécificités d’exercice.
La CGT restera vigilante sur ce sujet, quitte à porter l’affaire devant la justice.
Questions diverses :
Point de situation devant l’offensive du secteur privé lucratif, quel positionnement institutionnel ? (CGT) :
Grâce à la position ferme de la CGT en Commission Spécialisée Organisation des Soins de l’ARS en août dernier, 2 établissements du privé n’ont pas obtenu l’autorisation d’installation, mais nous pouvons vraisemblablement penser qu’ils vont revenir à la charge.
Pour rappel, le groupe YKOE proposait d’installer un HJ à Seichamps pour notamment prendre en charge les professionnels de santé en épuisement professionnel !!!
La directrice confirme cet état de fait, et confirme que le plus sûr serait de se positionner sur ces 2 offres non pourvues, mais nos ressources sont limitées. D’après elle, rien ne nous oblige à contracter avec le privé, une réflexion semble en cours sur le positionnement à avoir pour maintenir l’offre de soins dans le secteur public.
Nous attendons de voir… mais à la CGT, nous combattrons sans relâche le privé lucratif qui n’a rien à faire dans la Santé !!!
Budgets délégués aux services (CGT) :
Face au manque de matériel (papeterie, activités thérapeutiques, …) la CGT rapporte que certains soignants financent par eux même une boite de feutres ou des feuilles blanches par exemple, ou que l’encadrement de certains services encourage à monter des projets de financement par le Rotary Club ou autres donateurs (médiation animale, jeux / jouets,…)
La Direction répond que le budget alloué représente une enveloppe de 102 000 euros, et pour la première fois, il est déjà dépassé dans 3 pôles. Il est convenu que la clé de répartition entre les pôles soit revue en 2025. Par contre, la Direction est formelle : aucune consigne de restriction n’a été donnée pour 2024 !
La CGT insiste sur le discours orienté vers le mécénat et l’économie tenu par certains cadres, qui doit être repris. La Direction s’engage à faire un rappel en réunion de cadres.
Assurance juridique et professionnelle souscrite par le CPN (CGT) :
La CGT souligne que si la protection fonctionnelle se met plus facilement en place depuis notre intervention et l’arrivée de Mme Leal à la Direction des Affaires Juridiques, il n’y a toujours pas d’infos concernant le montant des honoraires d’avocat pris en charge par le CPN.
La CGT a encore interrogé sur la question des assurances lors de la dernière F3SCT et la prise en charge des dépenses liées aux infestations de punaises de lit, ….
La Direction répond qu’un point de cadrage au sujet de la protection fonctionnelle devrait nous être présenté en mars 2025, pour les appels d’offre à date de renouvellement des assurances, il faudra attendre 2026 pour négocier d’éventuelles améliorations.
Politique RH en matière de recrutement, de retour de disponibilité ou de mobilité pour les travailleurs à temps partiels (CGT) :
La CGT dénonce les freins évoqués par des collègues souhaitant travailler à temps partiel.
Pour la Direction, aucune difficulté ne serait faite pour un exercice à temps partiel, « c’est un choix de vie ». Pour toute difficulté : la Direction vous invite à prendre RDV avec le DRH !
La CGT obtient que soit inscrit sur les avis de vacance de postes la possibilité d’un 80 % pour qui le souhaite.
Présentation du bilan de l’Unité de Soins Pour Tous (CGT) :
Unité qui n’a jamais été présentée en instance d’où notre demande. Extension de l’UMPS, sur appel à projet de l’ARS qui vise une approche globale de la santé des personnes, plus particulièrement en situation de handicap.
Nous apprenons que ce service méconnu fonctionne avec … 0,1 ETP médecin coordonnateur, 1 ETP IPA, 0,4 ETP aide-soignant, … !
La CGT demande au vu du bilan d’activité 2023 et 2024 présenté ce jour, davantage de communication et un renforcement d’effectifs.
Réponse : c’est envisagé car tous les crédits alloués par l’ARS n’ont pas été utilisés.
Bilans du nombre de patients surnuméraires (CFDT) :
La CFDT fait état de nombreux patients non hospitalisés, faute de place, ce que nous confirmons. La directrice nous garantit veiller à éviter des fermetures de lits. Fermetures pourtant dues trop souvent à des projets voulus par certains médecins qui trouvent plus confortables d’exercer en ambulatoire ou hospitalisation de jour nous rapporte t-on. Elle avance que nous ne pourrons pas aller plus loin dans les fermetures.
La CGT dénonce la dégradation de l’état de santé des patients qui faute d’hospitalisation, sont portés à bout de bras par les CMP, ou la surmédication en pédopsychiatrie, ….et les hospitalisations qui sont proposées alors que ces personnes sont dans un état déjà très avancé de décompensation psychique. Un non-sens en termes de santé publique !
Fermeture de lits (CFDT) :
Unité F : fermeture provisoire de lits. La directrice nous apprend que l’obligation de remise en conformité est tombée la semaine dernière.
CPC : – 7 lits. Réponse : les 7 lits n’étaient jamais tous occupés.
EPIC : fermeture des 9 lits. Réponse : c’est le projet médico soignant qui a été posé comme tel (mais réversible).
Le Directeur des Soins insiste sur le fait que ce projet est une adaptation de l’offre aux besoins, qu’il est revu régulièrement. Les organisations syndicales, à l’unanimité, le contredisent. Les patients vont de plus en plus mal, leur accès aux soins est toujours plus éloigné.
Bilan de fonctionnement EPIC à 3 mois (CFDT) :
Le Pr Laprévote, visiblement satisfait de l’ouverture de ce service, nous présente plusieurs diapos qui mettent en avant un bilan très positif. D’après lui, il y a « un regain du sens au travail », « une dimension psychothérapique très forte ». Dommage qu’il n’ait pas pu prendre part aux débats précédents …. Des correctifs sont pourtant nécessaires selon nous. Dommage également qu’il n’ait pas pu entendre le rapport d’inspection en F3SCT.
Calendrier de présentation du service de l’ERA (FO) :
La visite F3SCT est prévue, la Direction reconnaît que le calendrier n’a pas forcément été suivi, tout est entre les mains du PH. Si le projet médical est en place, il manque encore sa déclinaison opérationnelle.
Heures négatives 2023 vers 2024 (FO) :
La Direction déclare que pour les agents dont la balance négative de 2023 a été remise à zéro (strict respect de la loi), les heures supplémentaires générées sur 2024 ne seront pas payées en fin d’année mais récupérées. Mais bien sûr ! Soyez reconnaissants de « la fleur » qui vous a été faite et par ailleurs, c’est bien connu que les agents sont en cause quand ils se retrouvent avec des balances négatives … !
Le débat qui s’ensuivra prouvera encore une fois que le logiciel CHRONOS, n’est absolument pas adapté, exemples à l’appui fournis par les 3 syndicats. Après des échanges longs et houleux, la CGT explique que tout ce qui a été exprimé est à l’image de l’agent face à son planning CHRONOS et aux réponses insensées qui lui sont apportées (« jeux d’écritures », « on ne sait pas »,….) : on ne peut pas avoir confiance !
Le DRH concède qu’il y a peut-être une problématique de paramétrage et de mésusage, et que si le problème persiste après mise en œuvre d’actions correctrices, on changera de logiciel.
Cartographie des postes d’IPA et politique d’établissement sur ces postes (FO) :
Le Directeur des Soins reconnaît « quelques difficultés avec la première fournée » !
Pour la 2ème, c’est réglé, c’est inscrit dans QUALIOS….
Il y a aujourd’hui 7 IPA au CPN et à souligner : un poste d’IPA à venir sur la liaison ville-hôpital.
