Projet HJ G06/G02
Nouvelle offre de soins sur le pôle de Toul / Pont-à-Mousson pour permettre une prise en charge des patients plus adaptée qu’actuellement où l’HJ est sur les différentes unités du pôle :
- 6 places à l’UPPAM (on n’y touche pas)
- 2 places à l’U2
- 1 place à l’U6
Cet HJ intensif va permettre de construire un parcours de soins intra/extra plus adapté au territoire.
Au niveau du personnel : l’équipe va être constituée par redéploiement depuis les autres services du pôle et 5 nouveaux recrutements d’IDE sont prévus. Il y aura également 1 APA pour l’HJ mais en partagé avec les unités d’hospitalisation (plus d’ergo).
4 infirmiers par jour sont prévus.
Pour la CGT, regrouper l’offre de soins HJ sur le territoire du G02 et G06 est une bonne chose car actuellement, les retours des équipes montrent une insatisfaction dans la qualité des prises en charge (et avec du sens) sur les lieux d’hospitalisation existants. On a bien conscience que l’étendue du pôle a déterminé le choix du lieu d’implantation de cet hôpital de jour mais on peut regretter que cela ne se fasse pas au plus près du secteur d’habitation permettant notamment une articulation avec l’ambulatoire plus facile et un travail de réhabilitation au plus proche de l’environnement du patient.
S’il est mentionné que cette nouvelle activité ne se fera pas au détriment de l’accueil en HJ sur l’UPPAM ou Toul, la CGT attend cependant quelques précisions sur le document présenté relativement incomplet.
Quel calendrier ? Quelles ressources financières et architecturales sont mobilisées ? S’agit-il de création de postes soignants ou de redéploiement en interne ?
Au vu du bras de fer engagé par les taxis avec la CPAM, est-on certains de ne pas rencontrer de problèmes dans l’accessibilité aux soins vers cet HJ ? Un planning prévisionnel fait état de semaine de 45h en toute illégalité, va-t-il être corrigé ? Une équipe de 8 infirmiers nous semblerait plus adaptée pour que le service puisse tourner sans difficulté majeure. Les profils de poste psychologues sont contraires à la réglementation, question idem : à revoir !
Concernant la prévention des RPS, la CGT trouve ridicule que la Direction accepte de voir mentionner des banalités du style : « si ça ne va pas, vous pouvez en discuter avec votre encadrement ou le médecin … ! » Autant ne rien écrire à ce compte-là !
Pour le Dr Laruelle, la question de la proximité a été réfléchie et il y a un souhait des collègues d’être à proximité des unités d’hospitalisation.
La question des VSL a été travaillée et il n’y a pas de difficultés majeures pointées.
Les trames vont être revues par la DRH car actuellement on est sur des 45h36 par semaine (illégal !), avec peu de repos. Le décalage des horaires est possible mais cela sera contextuel et uniquement « sur la base du volontariat » …
2 collègues HJ sont déjà fléchés et seront redéployés sur le nouveau bâtiment.
Le bâtiment en travaux chargé d’accueillir l’HJ Toul / PAM est l’ancien bâtiment Oasis du CPN (situé au-dessus d’ACTIV’), ouverture prévue courant juin 2025.
VOTE : Abstention (CGT/FO/CFDT)
Ré-internalisation du bionettoyage
Ré-internalisation du bionettoyage sur l’UHSA et MAS au cours du 1er trimestre 2025.
Certains agents d’ONET seront repris en fonction des recrutements. Les avis de vacances de poste pour 16 ASH (8 MAS / 8 UHSA) vont être prochainement publiés.
Pour la CGT, nous rappelons notre attachement au maintien dans le service public de l’ensemble des missions de notre établissement. La CGT aurait souhaité être mieux associée avec les autres représentants de personnels à ce travail car le surcoût de cette ré-internalisation interroge.
La CGT ne souhaiterait pas que cela impacte ou remette en cause le projet de ré-internalisation globale de la prestation ménage que nous défendons depuis des années !
Concernant les équipements, la Direction explique que l’augmentation va être importante la première année du fait de l’investissement nécessaire et du « prix d’entrée » (ex : autolaveuses, …), ensuite on ne sera plus que sur du consommable.
La Direction entend nos remarques mais avec les marchés en cours, il lui est difficile de repousser. Un travail pourra toutefois être fait avec une nouvelle présentation sur un CSE exceptionnel en février 2025.
Vote reporté.
Plan de formation 2025
Présentation du plan de formation, examiné en commission les 26 et 27 novembre dernier.
La CGT félicite toute l’équipe de la formation continue pour cet exercice particulièrement ardu cette année (retards dans les remontées, Gesform, …) toutefois, nous alertons la Direction sur certaines anomalies puisque de nombreux collègues n’ont bénéficié d’aucun entretien annuel de formation (C’est illégal et inacceptable !!!) et que d’autres ont été très mal aiguillés par leur encadrement.
La CGT rappelle qu’elle a cependant proposé lors des commissions de formation :
- La formation sur les valeurs et missions du service public,
- Un pack accueil obligatoire pour les nouveaux entrants (entretien d’aide, approche systémique, IPP, …),
- Une évaluation « à froid » de certaines formations (utilité pratique, réajustements à opérer, …),
- Des formations collectives plus adaptées et ciblées pour les fonctions support, les secrétariats médicaux, l’administration, …
- La prise en charge, sur les enveloppes intéressement de pôle, des formations non-éligibles comme par ex : pour les ergo et psychomot’, …
La CGT demande à la Directrice de confirmer ces orientations proposées par la CGT.
Mme la Directrice valide. Concernant la question de l’utilisation des enveloppes d’intéressement de pôle, elle met juste un bémol : c’est éligible aux demandes de formation ne pouvant passer dans le plan de formation … mais cela reste « à la main du chef de pôle » …
VOTE : Pour (CGT/CFDT/FO)
Mise en place des 12h à l’unité C
L’unité C est une unité en psychiatrie adultes universitaire de soins libres de 22 lits et 4 lits réarmables.
Demande de l’équipe de passer en 12h argumentée : « transformer leur outil de travail pour une prise en charge plus efficiente des patients », « permettre une pérennisation des activités thérapeutiques », ….
Avant de finaliser ce projet en 12h, l’encadrement du service s’est assuré que chacun se détermine en connaissance de cause après réunion avec la DRH (plannings) et le médecin du travail (conséquences sur la santé, prévention, …)
Pour la CGT, le constat malheureusement est le même sur beaucoup d’unités : les agents veulent être moins au boulot mais pourquoi donc ?
La CGT a identifié plusieurs problèmes dans le projet présenté en CSE : au niveau des trames, beaucoup sont déjà en 48h semaine, ce qui n’est pas réglementaire. Il manque les préconisations du médecin du travail. Il manque aussi le projet de service.
Pour nous, les 12h ne seront jamais une solution car cela ne résout pas les problèmes de fond. La littérature scientifique et certaines notes ministérielles le confirment sans ambiguïté.
La CGT questionne sur les solutions alternatives comme la semaine en 4 jours qui sont possibles au CPN et d’ailleurs en cours d’examen par l’ARACT, à qui une mission a été confiée par la Direction et la F3SCT.
Le Dr Fauve nous explique qu’il vient à la demande de l’équipe, que le passage en 12h n’est pas un souhait de l’encadrement. Le Dr Fauve a bien conscience des risques et il est d’ailleurs formé aux RPS.
Concernant le projet médico-soignant, il pointe de gros manques réguliers d’activités thérapeutiques et des entretiens infirmiers qui expliquent aussi selon lui le passage en 12h. L’écriture des projets sont en cours.
Concernant les semaines en 4 jours, l’encadrement affirme avoir présenté une alternative de 4x10h30 qui n’a pas été retenue … (on se demande bien pourquoi là encore ?)
Pour la Direction, les organisations en 12h ne répondent absolument pas aux attentes de l’institution. C’est préjudiciable sur la santé des salariés et ce n’est pas un souhait que l’ensemble des unités du CPN passent en 12h. D’autres organisations plus attractives peuvent être proposées et d’autres établissements ont fait des choix différents avec succès (Ravenel = aucun service en 12h et bonne attractivité / d’autres hôpitaux qui ont déjà mis en place des organisations de travail avec semaine de 4 jours)
La Direction affirme qu’il n’y aura désormais plus de projet en 12h au CPN mais qu’elle ne peut pas aujourd’hui faire l’impasse sur ce qu’ont travaillé les agents de l’Unité C avec leur médecin et leur encadrement.
VOTE : Pour (FO) / Contre (CGT) / Abstention (CFDT)
Présentation du Rapport Social Unique (ex-bilan social)
Ces données RH servant aux statistiques ministérielles pourraient convaincre mais la CGT rappelle que le législateur a prévu que les représentants des personnels devaient avoir accès à tout moment à une base de données sociales (BDS)
Cette BDS permet par exemple de suivre l’évolution de la politique salariale, des accidents de travail, des recrutements, … et de réajuster ensuite en déployant diverses mesures sociales et anti-discriminatoires.
Obligatoire depuis 2021 mais jamais déployée au CPN !!! La CGT demande à la Direction de se plier à la loi et de faire appel à un cabinet extérieur spécialisé … si besoin pour que tout soit en place et conforme en 2025 !
Le DRH nous explique être d’accord avec nous et qu’un travail est engagé pour qu’on bénéficie enfin d’un certain nombre de données RH utiles (pour eux comme pour nous) La Direction cite comme amélioration par exemple, les récentes mises à jour Cpage.
La Direction explique que rien n’a été fait ces dernières années et que le retard à résorber est considérable : « on part de zéro et là, on est à un sur dix … »
La Direction nous informe qu’elle ne pourra pas tenir le délai demandé par la CGT car cela mobilise énormément de compétences que nous n’avons pas actuellement.
Elle accepte toutefois de nous fournir un accès aux données RH au fur et à mesure que ces dernières seront stabilisées.
VOTE : Contre (CGT) / Abstention (FO et CFDT)
Accord télétravail réactualisé
A l’origine de la mise en place du 1er accord télétravail (échu depuis le 31/12/2023), la CGT n’a pas ménagé ses efforts pour obtenir un bilan et une renégociation. Certaines de nos propositions ayant enfin été acceptées (ex : déclenchement facilité en cas d’alerte météo ou grève des transports, 2ème écran si besoin, téléphone portable fourni par le CPN, …), la CGT déclare qu’elle signera le nouvel accord télétravail qui prendra effet au 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2026. Un Fil Info est attendu sous peu.
La CGT souhaite la mise en place effective d’un comité de suivi courant 2025 et 2026 pour réajuster le cas échéant, en fonction des réalités du terrain, des évolutions possibles et coller au plus juste aux attentes de nos collègues.
La Direction accepte.
Refonte des déclarations des frais de déplacement
La Direction nous présente la nouvelle procédure et son formulaire se voulant plus simples et réactifs, comme demandé par les 3 organisations syndicales lors de divers échanges.
La CGT rappelle que si la plupart de ses demandes ont été acceptées, elle n’est absolument pas d’accord pour laisser entendre qu’en 1ère intention, les agents utilisant leur véhicule personnel voient avec leur propre assurance pour savoir s’ils sont couverts ou pas. Pour la CGT, nous avions obtenu que le contrat d’assurance du CPN comporte une garantie auto-mission. Il est hors de question que pour le boulot, un agent du CPN doive subir, en cas de sinistre, une franchise voire un renchérissement de son assurance personnelle !!! La Direction doit couvrir intégralement ce risque !
La Direction va vérifier le niveau de garantie en cas d’accident dans le cadre de l’utilisation des véhicules personnels pour les missions de travail.
Le marché « assurance professionnelle » devant être revu en 2026 au niveau du GHT (pilote : CHRU de NANCY), la CGT demande à être associée à l’élaboration du prochain cahier des charges pour notamment nous assurer que tous les risques propres à l’activité en psychiatrie soient bien appréhendés … et couverts. A ce titre, la CGT rappelle que nous avions demandé il y a plusieurs mois que la Direction des Affaires Juridiques nous fasse une présentation de ce que l’assurance CPN prend en charge : assurance auto, protection fonctionnelle (honoraires d’avocat, …), infestation du logement par des punaises de lit ou autres parasites, …
VOTE : Abstention (CGT/CFDT/FO)
État prévisionnel des recettes et dépenses 2025
Exercice délicat et incertain présenté par la Directrice des Affaires Financières dans un contexte politique plus que flou (pas de PLFSS 2025, gouvernement en attente, …)
Quelques chiffres à retenir à fin 2024 :
- Un nombre de séjours et de patients en hausse d’environ 4%
- Une hausse de +11% des journées chez les enfants ! Pour la CGT, cela interroge sur la nécessité de mettre vraiment des moyens conséquents dans la prise en charge de la santé mentale des jeunes (les récentes études sont alarmantes et il serait temps que le gouvernement donne davantage de moyens pour la pédopsy)
- Une légère baisse de l’hospitalisation complète à mettre en regard des fermetures de lits faute de médecins disponibles,
- Un résultat financier à fin 2024 qui devrait se situer aux alentours de 90 000 € (attention, tous les crédits ARS n’ont pas encore été versés)
Projection pour 2025 :
- Des dépenses du personnel en augmentation estimées à +20 ETP médicaux et +41 ETP non-médicaux (ex : bionettoyage, crèche, …)
- Des attentes incertaines de financement au vu de l’instabilité politique actuelle mais un déficit prévisionnel qui pourrait approcher les 985 000 € (sur 128 millions de budget dont 107 correspondants aux dépenses pour les salaires des personnels)
Plan Global de financement des investissements 2025 – 2029
Gros projets inscrits en prévisionnel comme :
- Regroupement des CMP St Nicolas de Port enfants/Adultes
- Travaux aux Glacis ou recherche de nouveaux locaux
- Projet de réhabilitation de l’UST (ex-Bonvol)
- Réaménagement du service EPIC
- Mise en conformité du quai des cuisines et des unités de soins
- Réaménagement du CPC
Pour la CGT, nous souhaitons maintenir les Glacis avec les travaux nécessaires.
La Direction étudie toutes les propositions et réfléchit surtout soit sur la réhabilitation du bâtiment actuel ou la construction d’un nouveau bâtiment sur le terrain existant.
Attention : forte demande de l’ARS d’une mise en conformité avant de valider les autorisations d’activité.
Concernant la relocalisation du CMP de Toul, cela n’apparaît pas dans les projets à 5 ans.
La Direction nous indique que les études sur Toul ne sont pas encore assez matures pour apparaître sur le PGFP (pas de terrain ou de locaux en vue) La Direction confirme que le directeur du CH de Toul a subitement refusé de nous mettre à disposition les locaux qui nous étaient destinés … !!!
VOTE : Pour (CGT et CFDT) / Abstention (FO)
Questions des organisations syndicales
Politique institutionnelle en termes de gestion du temps de travail et des droits à congés en cette fin d’année :
Suite à notre intervention, la Direction a publié la note n°248-2024 du 5 décembre 2024. C’est un premier pas que nous souhaitons désormais introduire comme pratique RH systématique à chaque fin d’année.
La CGT demande un point plus précis sur certaines situations (balances horaires excédentaires « anormales », services concernés, mesures prises, …) et réitère sa demande que chaque agent puisse se voir notifier au plus tard début février 2025, une obligation de service 2025 fiabilisée (nombre d’heures à réaliser, …)
Pas de difficultés identifiées d’après la Direction … et chaque agent recevra communication par la DRH de ses obligations de travail début 2025.
Effectifs de fonctionnement et de grève :
Un calendrier va être mis en place pour travailler sur les effectifs de fonctionnement et de grève pour que tous les services du CPN soient couverts au plus tard vers le 2ème/3ème trimestre 2026.
La CGT souhaite une vigilance quant aux services qui ne sont pas assujettis à la nécessité de service en cas de grève (exemples : CMP / HJ, services administratifs, …) avec une homogénéisation au sein de l’ensemble des pôles.
Commission de maintien de l’emploi :
La charte de fonctionnement a été travaillée et la DRH a validé une première date de réunion avec les organisations syndicales le 14 janvier 2025.
Il est d’ores et déjà annoncé qu’il faudra effectuer la validation de la charte de fonctionnement, que les syndicats ne seront pas membres permanents, qu’il y aura une commission par mois, ….
Cette commission n’aura pas comme objectif de prendre des décisions mais plutôt d’orienter et de réfléchir à améliorer les situations des agents (postes aménagés, retour dans l’emploi, …)
Temps médicaux :
- UPPA : le Dr Fauve a vu avec le Dr MOULARD qui passera tous les jours pour « séniorer » l’interne,
- UPM : grande difficulté et beaucoup de postes publiés mais rien en vue …
- Recrutement de 2 stagiaires associés,
- USPT : le Dr Courtial revient à 40%
- CSAPA : 1 stagiaire associé arrive
Évaluation professionnelle en 2025 :
Travail de recensement et mise à jour sur Gesform pour bien affecter les agents aux bons évaluateurs.
L’ensemble des personnels DRH a été formé au logiciel
La formation des cadres aura lieu le 13 mars 2025.
Une formation dédiée sur l’évaluation professionnelle va être mise en place en interne.
Différents documents vont être diffusés avec une note de cadrage (présenté au CSE de février) Des guides pour les évaluateurs et les évalués nous seront présentés.
La campagne d’évaluation commencera début d’avril jusque fin août-début septembre.
Intervention de nos collègues du CATTP St Nicolas de Port au sein de l’EHPAD Pochon :
La CGT demande à la Direction s’il est vrai qu’une convention a été signée pour permettre aux collègues de travailler dès janvier 2025 au sein de cet EHPAD.
La Direction est très étonnée de l’apprendre car à ce stade, il s’agit seulement d’une demande de financement (FIOP) dont nous sommes toujours dans l’attente. Il y aura ensuite des recrutements, des travaux, … Il s’agirait effectivement à terme de faire de la psychiatrie de liaison intensive mais il n’y a aucune perspective de connue à ce jour. La Direction va se rapprocher du Dr DUGNY pour avoir de plus amples informations.
NBI :
Suite à plusieurs interpellations de la CGT, un travail a été effectué par la DRH pour vérifier les conditions d’éligibilité de certains postes à la NBI.
La Direction nous confirme qu’elle va bien accorder la NBI aux secrétaires des CMP adultes, enfants et adolescents à compter de janvier 2025.
Elle a pris acte de notre demande de prendre également en compte les collègues exerçant dans les unités d’hospitalisation au sein desquelles sont aussi réalisées des consultations externes, « l’affaire étant en bonne voie … »
Nos collègues de la formation continue se verront également attribuer la NBI, corrigeant ainsi une « anomalie » qui perdurait depuis des années puisque ceux travaillant à la DRH la perçoivent déjà depuis longtemps …
